Mentions légales et conditions générales.

Éditeur

SIRIUSLOGIC, société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 1 000 €, SIREN 892 600 354, [adresse du siège social]. Directeur de la publication : Lionel Mohr. Contact : ai.siriuslogic@gmail.com — 06 86 82 82 73.

Déclaration d’activité de prestataire de formation enregistrée sous le numéro [numéro de déclaration d’activité] auprès du préfet de la région [région]. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’État.

Hébergement

[Nom, adresse et téléphone de l’hébergeur].

Conditions générales de vente

Inscription

Toute inscription fait l’objet d’une proposition (devis ou convention de formation) acceptée par le client. L’accès à l’espace client est ouvert par SIRIUSLOGIC pour chaque participant inscrit, pour la durée indiquée sur la proposition.

Tarifs

Les tarifs du catalogue sont exprimés hors taxes : par participant pour les sessions inter-entreprises, par groupe (jusqu’à 8 participants) pour les sessions intra-entreprise. [Régime de TVA applicable à préciser.] Les frais de déplacement éventuels pour les sessions sur site sont précisés dans la proposition.

Annulation et report

[Conditions d’annulation, de report et de remplacement d’un participant à préciser.]

Attestation

À l’issue de chaque formation, une attestation de formation est remise aux participants sous réserve du respect des conditions prévues par le programme. Les formations SiriusLogic ne constituent pas une certification ISO de l’entreprise. Une certification ISO officielle doit être délivrée, lorsque celle-ci est recherchée, par un organisme de certification indépendant.

Propriété intellectuelle

Les supports, séquences, cas pratiques, modèles et questionnaires sont la propriété de SIRIUSLOGIC. Ils sont réservés à l’usage personnel des participants et à l’usage interne de l’entreprise cliente ; toute diffusion ou revente est interdite. Les normes ISO et ISO/IEC citées restent la propriété de l’ISO et de la CEI : les formations les expliquent et les commentent sans en reproduire le texte.

Données personnelles

SIRIUSLOGIC traite les données strictement nécessaires à la gestion des demandes, des inscriptions et du suivi pédagogique : nom, adresse e-mail, entreprise, fonction, téléphone le cas échéant, progression, résultats et temps de formation, réponses aux questionnaires de positionnement et de satisfaction. Base légale : exécution du contrat de formation et intérêt légitime (réponse aux demandes). Ces données ne sont ni cédées ni utilisées à des fins publicitaires. Le référent désigné par l’entreprise cliente voit la progression des participants de son entreprise.

Durée de conservation : [à préciser, par exemple durée de la relation contractuelle puis archivage des attestations et des justificatifs de réalisation pendant la durée légale]. Vous disposez de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition : ai.siriuslogic@gmail.com. Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Cookies

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